Personne n’a oublié Nemo, le poisson-clown héros du film d’animation « Le monde de Nemo » (« Finding Nemo« )produit par DISNEY et PIXAR et sorti en France fin 2003.
On se souvient peut être moins en revanche de l' »affaire Nemo » qui a opposé une petite société française – FLAVEN SCENE – aux deux géants américains de l’industrie cinématographique et à la société française DISNEY HACHETTE EDITION.
FLAVEN SCENE qui avait édité en novembre 2002 un livre pour enfant sous le titre « Pierrot le poisson clown » revendiquait des droits antérieurs sur le personnage, également déposé à titre de marque figurative en février 2003.
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| Nemo | Pierrot |
Par une ordonnance de référé du 12 mars 2004 confirmée en appel le 15 septembre 2004, les juges parisiens avaient rejeté les demandes de FLAVEN SCENE, les pièces produites aux débats démontrant que DISNEY et PIXAR bénéficiaient de droits antérieurs sur le personnage remontant à 2001 et 2002, notamment un « style guide » destiné aux licenciés et déposé au Copyright Office Américain.
L’affaire vient de connaître un nouveau rebondissement avec le jugement au fond rendu par le Tribunal de Grande Instance de Paris le 20 avril 2005 qui condamne FLAVEN SCENE et le créateur de Pierrot, Franck Le Calvez, à d’importants dommages et intérêts pour dépôt frauduleux de marque !
Les juges ont considéré en effet que la marque figurative Pierrot avait été déposée uniquement pour être opposée aux créateurs de Nemo et empêcher l’exploitation par DISNEY et PIXAR de leurs produits dérivés. Ce jugement est susceptible d’appel.
Cette nouvelle ne règle pas tous les problèmes rencontrés par DISNEY avec Nemo: en février dernier, les studios ont été assignés devant la court de district de Newark par un américain dénommé Dennis STERNBERG. Ce dentiste et plongeur émerite invoque la contrefaçon de ses droits d’auteur, ainsi que l’engagement de la responsabilité contractuelle de DISNEY et PIXAR.
STERNBERG, auteur d’un livre intitulé « Peanut Butter the Jellyfish » publié en 1991, soutient qu’il a été en contacts avancés avec de hauts reponsables de DISNEY et PIXAR en 1996 pour l’adaptation de son oeuvre au cinéma. Une renonciation à l’exercice de ses droits avait même été signée par STERNBERG lors de la transmission du manuscrit…un document aujourd’hui contesté (plus d’informations: The Big Cartoon Forum via ipnewslblog.com)
Il semble donc qu’avec Nemo, DISNEY et PIXAR soient vouées à nager en eaux troubles.
